Conditions générales de fonctionnement

Conditions générales de fonctionnement

 

Les présentes conditions sont consultables sur le tableau d’affichage  à l’accueil, elles peuvent vous être remises sous un format papier à la clinique ou peuvent être téléchargées sur le site www.cliniqueveterinairedelavallee.fr  .

Les actes effectués au sein de cette clinique sont soumis aux présentes conditions générales de fonctionnement.

 

Mentions obligatoires

 

Appellation de l'établissement de soins et espèces habituellement et occasionnellement traitées
 

La CLINIQUE VETERINAIRE DE LA VALLEE répond aux cahiers des charges définies par l’arrêté du 13 mars 2015 relatif aux établissements de soins . Elle dispose des moyens humains et matériels lui permettant d’avoir l’appellation CLINIQUE VETERINAIRE pour animaux de compagnie .

Les espèces habituellement soignées dans cet établissement sont les carnivores domestiques et les NAC .

CLINIQUE VETERINAIRE DE LA VALLEE   13 RUE DORIAN 42700 FIRMINY

Télephone :  04 77 40 05 20        www.cliniqueveterinairedelavallee.fr

 

Horaires d'ouverture habituels et conditions d'accueil du public

La Clinique est ouverte du lundi au vendredi de 8h30 à 12 h00  et de 13 h 30 à 19 h00 . Le Samedi de 8h 30 à 12 h 00.

Les consultations ont lieu uniquement sur rendez-vous

 

Personnel affecté aux soins des animaux
 

Personnel vétérinaire :   

                      Docteur MOURIER Jean-François   Diplômé de l’Ecole Nationale Vétérinaire de LYON

                      Docteur  GASCARD Christelle     Diplômée de l’Ecole Nationale Vétérinaire de LYON

                      Docteur GASSMANN Camille      Diplômée de l’Ecole Nationale Vétérinaire de LYON

                      Docteur MUZY Sandrine          Diplômée de l’Ecole Nationale Vétérinaire de LYON

                      Docteur MAGNIN Fanny          Diplomée de la Faculté Vétérinaire de LIEGE

 

Personnel non vétérinaire :  Madame BOURGIN Martine  ASV

                        Madame BERTHET Floriane ASV

                        Madame BEAL Marion    ASV

                        Madame ROA Claire    ASV

                        Madame OLIVIERA DA SILVA Lauralee  AV  en formation

                        Madame MATHEVON Tiphaine AV

                        Madame CROZE Pauline   AV

 

                              

Prestations effectuées au sein de la clinique

CONSULTATIONS    La Clinique dispose de 4 salles de consultations permettant l’examen des chiens , chats , furets et NAC .

Vaccinations , Médecine interne , Dermatologie ,Ophtalmologie , ORL , Reproduction , Traumatologie ,

Comportement ,

SOINS DENTAIRES     Détartrage , Avulsion

CHIRURGIE          La Clinique dispose de deux blocs chirurgicaux équipés en anesthésie gazeuse , en matériel de surveillance opératoire et de réanimation (2 concentrateurs d’oxygène , monitoring de surveillance opératoire )

              Chirurgie de convenance :  castration , stérilisation

              Chirurgie des tissus mous

              Chirurgie Orthopédique

Pour certaines chirurgies , nous faisons appel à un chirurgien extérieur ( Docteur Rivier Pablo ou ses collaborateurs )

RADIOGRAPHIE      La Clinique est équipée d’un appareil de radiographie numérique  ( Konica Minolta Regius) .  

ANALYSES          Bilan de santé

                  Biochimie , Ionogramme ( FUJI DRI-CHEM NX500 i )

                  Endocrinologie ( Cortisol T4 Tsh ) (FUJI DRI-CHEM et SCIL SOLO)

                  hématologie ( NF) ( EOS-VET Exigo)

ECHOGRAPHIE     Suivi de gestation ,  échographie abdominale , échographie cardiaque   ( SCIL GE Logic P6 Pro) 

ENDOSCOPIE FIBROSCOPIE

 

 

DELIVRANCE DE MEDICAMENTS  Les vétérinaires n’ont pas le droit de tenir officine ouverte .

Selon la réglementation en vigueur . Les médicaments sur ordonnance ne seront délivrés par un des vétérinaires de la Clinique qu’après consultation de l’animal et rédaction d’une ordonnance .

VENTE DE PRODUITS D’HYGIENE ET D’ALIMENTS DIETETIQUES ET PHYSIOLOGIQUES

 

Surveillance des animaux hospitalisés

Les animaux hospitalisés sont régulièrement surveillés pendant la journée par l’équipe de la Clinique .

En dehors des heures d’ouverture , le degré de surveillance sera défini , selon la nécessité , par le vétérinaire traitant en commun accord avec le détenteur de l’animal en fonction de la pathologie et de l’état de l’animal .

 

Les animaux susceptibles d’être contagieux sont hospitalisés et isolés dans un chenil différent du chenil d’hospitalisation habituelle . Des mesures de désinfection sont renforcées lors de la présence d’animaux contagieux .

 

Permanence et continuité des soins

La Clinique Vétérinaire de la Vallée participe au tour de garde du SUV42 qui regroupe une dizaine d’établissement de soins vétérinaires de l’agglomération de Saint-Etienne .

En cas d’urgence en dehors des heures d’ouverture , vous pouvez contacter le vétérinaire de garde en appelant le

 04 77 40 05 20 ou directement le 04 77 49 09 08 .

Ce service ne donne pas de renseignements par téléphone et n’effectue pas de visite à domicile.

 

 Espèces traitées
 

La Clinique Vétérinaire de la Vallée traite habituellement les chiens , les chats , les furets , les NAC .

La Clinique Vétérinaire de la Vallée traite aussi et peut vous conseiller pour les animaux de la basse-cour ( élevage familiale ) .

Conditions tarifaires

Les tarifs des principaux actes sont  affichés dans notre salle d’attente et sont consultables sur notre site internet www.cliniqueveterinairedelavallee.fr  .

Pour des actes plus spécifiques , nous vous conseillons de nous demander un devis .

Le total à régler correspond à la somme des prestations médicales , chirurgicales et des médicaments et autres produits délivrés . Il donnera lieu à la production d’une facture détaillée conformément à la législation.

La nature aléatoire de certains actes médicaux ou chirurgicaux rend difficile leur référencement voire même leur chiffrage exact. Dans ce cas , un devis incluant des paliers financiers sera remis au client . Chaque dépassement de paliers devra donner lieu à une nouvelle acceptation du client .

 

 

Litiges

En cas de litige à caractère déontologique , le client peut s’adresser au Conseil Régional de l’Ordre des Vétérinaires , 110 Avenue Barthelemy Buyer 69009 Lyon 

 

RCP

La Clinique Vétérinaire de la Vallée ainsi que son personnel sont couverts par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite  auprès d’AXA , Monsieur GAUTHIER  , rue Verdié , 42700 FIRMINY

 

CONFIDENTIALITE  , secret professionnel


 

La CLINIQUE VETERINAIRE DE LA VALLEE dispose d’un système informatique destiné à faciliter la gestion des dossiers des patients et à assurer la facturation des actes, médicaments vétérinaires et autres produits.

Dans le cadre d’un suivi optimisé du patient, certaines de ces données peuvent être transmises à d’autres vétérinaires ou laboratoires vétérinaires, avec votre accord.

Lors de l’identification d’un patient par radiofréquence, certaines de vos données sont transférées au fichier national d’identification, tel que prévu par les articles D212-63, D212-66 et D212-68 du Code Rural et de la Pêche Maritime.

Les informations qui vous sont demandées font l’objet, sauf opposition justifiée de votre part, d’un enregistrement informatique. Seuls les membres du personnel de la Clinique vétérinaire de la Vallée ont accès à ce fichier : vétérinaires et salariés non vétérinaires.

Tous les vétérinaires sont tenus au respect du secret professionnel dans les conditions établies par la loi (article R242-33 du Code Rural et de la Pêche Maritime).
Tous les salariés non vétérinaires sont également tenus au secret professionnel (article 17 de la Convention collective nationale des cabinets et cliniques vétérinaires du 5 juillet 1995. Etendue par arrêté du 16 janvier 1996 JORF 24 janvier 1996).

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, à la portabilité et à la limitation du traitement des informations vous concernant, en en effectuant la demande auprès du responsable du fichier, le Dr MOURIER Jean-François

*Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifié en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

Et

*Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données)

 

 

autres mentions     

 

                              

Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention, consentement éclairé du Client

Tout traitement médicamenteux , toute anesthésie , tout acte chirurgical comportent un risque thérapeutique potentiel dont notre équipe informera le client . Cette information se fera verbalement dans le cadre de la pratique courante ou , dans le cas d’actes mettant en jeu le pronostic vital du patient , par écrit sous la forme d’un contrat de soins .

Le comportement agressif d’un animal nécessite parfois l’utilisation de moyens de contention physique ou de sédation médicamenteuse afin d’éviter des blessures de l’animal ou du personnel soignant . Notre équipe informera dans ce cas le client de la nécessité d’utiliser une contention particulière pour des raisons de sécurité.

L’examen de l’animal ne sera effectué qu’en cas d’acceptation de la contention ou de la sédation par le client.

Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les risques thérapeutiques et le cas échéant les conditions particulières d’examen sous contention ou sédation énoncées ci-dessus.

                                                                             

Contrat de soins, conditions particulières      

Toute intervention médicale ou chirurgicale qui fera l’objet de conditions particulières non précisées ou non mentionnées sur le présent document donnera lieu à la mise en place d’un contrat de soins. Ce dernier apportera au client les informations nécessaires à l’obtention de son consentement éclairé .

Décès de l'animal

En cas de décès de l’animal , nous pouvons , si la législation le permet et si le client le souhaite , restituer le corps à fins d’inhumation .

Nous pouvons dans les autres cas assurer par l’intermédiaire de la société INCINERIS  de CHATEAU-GAILLARD (01) l’incinération collective ou individuelle du corps. Toute demande d’incinération fera l’objet d’une convention signée par le client et le vétérinaire.

Les frais d’incinération sont à la charge du client .

Admission des animaux visés par la Législation sur les chiens dangereux.

Dans l’enceinte de la Clinique , tous les chiens doivent être tenus en laisse . Pour les chiens de catégorie I et II , ils doivent en plus être muselés et présentés par une personne majeure .

Les chats doivent être amenés dans une cage appropriée.

La Clinique rejette toute responsabilité en cas de non respect de ces mesures  et se réserve , dans ces conditions,  le droit de refuser d’accueillir un animal .

Admission des animaux errants

 

Les animaux errants étant sous la responsabilité du maire , la personne qui trouve un animal errant doit contacter la mairie du lieu d’errance ( le code rural oblige la Mairie à disposer d’une procédure de gestion des animaux errants ).

En dehors des heures d’ouverture de la Mairie , contacter le numéro d’urgence de la Mairie ou à défaut le secrétariat de la Préfecture .

Pour les animaux errants blessés , contacter le SDIS .

La Clinique n’est pas habilitée à recevoir des animaux errants sans autorisation du Maire . Les vétérinaires ne sont pas autorisés à donner les coordonnées des propriétaires des animaux errants identifiés .

 

 

modalites de reglement

Les honoraires sont payables comptants en fin de consultation ou lorsque l’animal est rendu au client.

De manière exceptionnelle , un paiement différé peut être accepté selon les modalités convenues entre le vétérinaire et le client .

Un acompte peut être demandé notamment lors de l’hospitalisation de l’animal pour plusieurs jours , ou lors de soins de longues durée.

Un avoir pourra être établi en cas de restitutions d’aliments non entamés et achetés depuis moins de 2 jours.

Les médicaments ou produits non entamés ne peuvent être ni repris , ni remboursés .

Un paiement en plusieurs fois est possible après accord du vétérinaire ( maximum 3 fois ) et selon les modalités définies par notre partenaire financier .

La Selarl ONDAINEVET –Clinique vétérinaire de la Vallée se réserve le droit de poursuivre le débiteur en cas de non-paiement . Des frais de facturation ( montant forfaitaire de 50 €) seront alors exigés , aux quels pourront se rajouter  des frais de recouvrement .

 

Le 01 Février 2019

 

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  • Attention aux fortes chaleurs

    Par les temps (très) chauds qui courent, attention aux coups de chaleurs. Chiens, chats et lapins sont concernés. Pour les chiens, ne les sortez pas aux heures chaudes de la journée. Pour les chiens brachycéphales, ne les sortez pas pour autres chose que leurs besoins si la température dépassent les 25°.
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